Déposée le 18 décembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIGIDOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CARTODOM »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIGIDOM domicilié(e) Lot. OLIVER – ACAJOU,97232 LE LAMENTIN - 97232 - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 411 210 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DE REYNAL André DIGIDOM SARL domicilié(e) Lot. OLIVER – ACAJOU,97232 LE LAMENTIN - 97232 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTODOM est expirée depuis le 18 décembre 2017.
DIGIDOM a également déposé les autres marques suivantes : DIGIDOM
DIGIDOM SARL - Lot. OLIVER – ACAJOU,97232 LE LAMENTIN - 97232 - France - SIREN 492411210
DE REYNAL André DIGIDOM SARL - Lot. OLIVER – ACAJOU,97232 LE LAMENTIN - 97232 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-21
Publication - Publication le 25 janv. 2008 au BOPI 2008-04
Appareils de signalisation, appareils et instruments d'aide à la conduite dans le domaine de la cartographie (navigation par GPS), ordinateurs et périphériques d'ordinateurs (programmes, mémoires), logiciels (programmes enregistrés), cartes à mémoire ou à microprocesseur.
Photographies.
Reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques.
Fourniture d'accés à un réseau informatique mondial, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, transmission de messages et d'images assistées par ordinateurs.
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels élaboration et mise à jour de logiciels, creation et entretien de sites Web pour des tiers.
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